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Marques déposées par I&T COM Innovation et Technologie en communication
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DOMOTEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTEV
I&T COM Innovation et Technologie en communication

Numéro de dépôt :
93453469
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque DOMOTEV

Déposée le 29 janvier 1993 par I&T COM Innovation et Technologie en communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMOTEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est I&T COM Innovation et Technologie en communication, domicilié(e) 6, rue Marconi TECHNOPOLE Metz 2000, 57070 Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier FLAENDER I&T COM - France.

La marque DOMOTEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTEV est expirée depuis le 29 janvier 2003.

I&T COM Innovation et Technologie en communication a également déposé les autres marques suivantes : DOMOCIT


I&T COM Innovation et Technologie en communication - 6, rue Marconi TECHNOPOLE Metz 2000, 57070 Metz - France


Monsieur Didier FLAENDER I&T COM - France


Inscription le 4 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267836 - Publication au BOPI 1998-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Produit de communication destiné à raccorder un récepteur de télévision à un réseau local domestique ou sur un réseau câblé audiovisuel, qui assure la gestion et le contrôle des fonctions suivantes: - la téléaction - la télémessagerie - la télésurveillance - la télécommande - le réglage et programmation centralisée des chaînes (télévision, modulation de fréquence) Appareil de communication